LICENCE DU LOGICIEL D'EVALUATION

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D'UTILISER CE 
LOGICIEL D'EVALUATION. LE SIMPLE FAIT D'UTILISER CE LOGICIEL VAUT ACCEPTATION 
DES TERMES DU PRESENT CONTRAT.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRESENT CONTRAT, N'UTILISEZ PAS CE
LOGICIEL D'EVALUATION.

Vous tes intress par la version d'valuation du logiciel HITAS ("Logiciel 
d'valuation") propose par Avertec et consentez  exploiter ce Logiciel 
d'valuation selon les termes du prsent contrat de licence.

Veuillez noter que la dure d'utilisation de ce Logiciel d'valuation est 
peut-tre limite.

1.  Licence.  Le Logiciel d'valuation vous est cd, mais non vendu, selon 
les termes de la prsente licence par Avertec, Avertec se rservant tous 
les droits qui ne vous sont pas expressment octroys. La prsente licence, 
non exclusive et non cessible, autorise l'utilisateur  utiliser le 
Logiciel d'valuation sur un seul ordinateur. Le terme "utiliser" dsigne 
soit le chargement du Logiciel d'valuation en mmoire vive, soit son 
installation permanente (sur disque dur, CD-ROM ou autre support). Vous 
tes autoris  effectuer une (1) copie de ce Logiciel d'valuation  des 
fins de sauvegarde exclusivement. Toute copie doit porter la mention du 
copyright ou toute autre mention de proprit figurant sur l'original 
fourni par Avertec.

2.  Restrictions.  Le Logiciel d'valuation contient des secrets de 
fabrication pour la protection desquels il est interdit de DECOMPILER, 
DESASSEMBLER OU RAMENER LE CODE DU LOGICIEL D'EVALUATION A UNE FORME 
DECHIFFRABLE PAR L'HOMME. IL EST INTERDIT DE MODIFIER, D'ADAPTER, DE 
TRADUIRE, DE LOUER, DE PRETER OU DE CEDER A TITRE ONEREUX TOUT OU PARTIE DU 
LOGICIEL D'EVALUATION, ET D'EN CREER DES PRODUITS DERIVES.

3.  Rsiliation.  La prsente Licence reste valable jusqu' sa rsiliation. 
La rsiliation peut intervenir, sans pravis de la part de Avertec ni 
dcision judiciaire, en cas de non-respect des dispositions de la prsente 
Licence. En cas de rsiliation, vous vous engagez  dtruire tous les 
exemplaires du Logiciel d'valuation et de la documentation qui les 
accompagne. Toutefois, les alinas 2, 4, 5, 6 et 7 demeureront valables 
aprs la rsiliation.  

4.  Exportation.  L'utilisateur s'engage  ce que le Logiciel d'valuation 
ne soit pas export ou rexport.

5.  Limitation de la garantie.  VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL 
D'EVALUATION PEUT NE PAS SATISFAIRE TOUS VOS BESOINS NI ETRE EXEMPT DE TOUT 
DEFAUT. LE LOGICIEL D'EVALUATION EST FOURNI "EN L'ETAT", AVERTEC SE 
DEGAGEANT DE TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, 
LES GARANTIES SUR LA CONFORMITE OU L'APTITUDE DU LOGICIEL D'EVALUATION A 
REMPLIR UNE FONCTION DONNEE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS LE 
DENI DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES FORTUITS OU INDUITS, IL SE PEUT 
QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS. 

6.  Limitation des recours.  AVERTEC NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DES 
PREJUDICES FORTUITS, INDUITS, INDIRECTS OU EXCEPTIONNELS, LIES A UN DELIT 
(NEGLIGENCE, PAR EXEMPLE), A UN CONTRAT OU AUTRE, DECOULANT DE 
L'UTILISATION DU LOGICIEL D'EVALUATION OU DE L'EXPLOITATION DE LA PRESENTE 
LICENCE.

LA RESPONSABILITE DE AVERTEC POUR UN PREJUDICE REEL QUELCONQUE SUBI PAR 
L'UTILISATEUR, QUEL QUE SOIT LE RECOURS INVOQUE, NE PEUT EN AUCUN CAS 
DEPASSER 100 F. CETTE LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS EN CAS DE DECES OU 
DE DOMMAGES CORPORELS, NI EN CAS DE PERTE, DE DOMMAGES OU DE DESTRUCTION DE
BIENS DESTINES  LA CONSOMMATION OU A L'USAGE PRIVE, SI ET DANS LA MESURE OU
LA LEGISLATION PREVOIT LES CONDITIONS D'UNE TELLE RESPONSABILITE.
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS LE DENI DE RESPONSABILITE POUR LES
PREJUDICES FORTUITS OU INDUITS, IL SE PEUT QUE CETTE EXCLUSION NE S'APPLIQUE
PAS.

7.  Remarques gnrales. La prsente Licence est soumise au droit franais. 
Si l'une quelconque de ses dispositions est juge contraire  la loi par un 
tribunal comptent, elle sera nanmoins applique dans tous ses lments 
conformes  la loi, les autres dispositions restant par ailleurs pleinement 
valables.
